Déposée le 4 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE CUBIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M MAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE CUBIC domicilié(e) 26140 ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 880 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque M MAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MAGNE est expirée depuis le 4 septembre 2011.
GROUPE CUBIC a également déposé les autres marques suivantes : M MAGNE
GROUPE CUBIC (Société Anonyme) - 26140 ANNEYRON - France - SIREN 435880984
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Mobiliers spéciaux à usage médical ; brancards pour malades ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; miroirs pour les chirurgiens et les dentistes. Meubles ; armoires, armoires à pharmacie ; meubles de bureau ; cadres (encadrements) ; casiers ; chaises (sièges) ; coffrets (meubles) ; commodes ; conteneurs non métalliques ; divans ; étagères, fauteuils ; glaces (miroirs) ; literies (à l'exception du linge) ; plateaux de table ; porte-manteaux (meubles) ; présentoirs ; rayonnages ; secrétaires ; sofas ; sommiers de lits ; tables, tables de toilette ; tables de massages ; tabourets.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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